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2 Rue du Colombier
45000 Orléans

I. Identification

Propriétaire du site : Jessica Perrin
Directeur de la publication : Jessica Perrin
Responsable éditorial : Jessica Perrin

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Hébergement du site :
OVH

Concept graphique :
Guilton.fr

Charte éditoriale :
Jessica Perrin

Gestion éditoriale :
Jessica Perrin

Crédit photos :
Istock, Jessica Perrin

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II. Protection des données à caractère personnel

1/ Traitement des données personnelles

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2/ Collecte et nature des données recueillies

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III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

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Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Jessica Perrin est producteur du site c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine  www.jessicaperrin.com

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3/ Conditions d’utilisation

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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

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Textes reproduits sur le site :

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